L’assainissement

Le diagnostic d’assainissement concerne le dispositif d’assainissement non collectif comme collectif, selon les exigences des communes dans le cas de la vente d’un bien immobilier.

Dans le cadre d’un diagnostic assainissement collectif, il s’agit de vérifier que les raccordements en provenance du bâti et à destination du réseau public sont conformes à la réglementation et permettent une bonne évacuation des eaux usées, vannes ou grises.

Quant au diagnostic d’assainissement non collectif, il doit être réalisé avant une vente par les agents du SPANC ou à défaut, par des professionnels habilités, comme peuvent l’être certains diagnostiqueurs immobiliers, tels ceux opérant pour le compte de CJF DIAG.

Au cours du diagnostic d’assainissement non collectif, la station d’épuration autonome installée par le particulier et indépendante du tout-à-l’égout pour des raisons de non disponibilité du réseau public à proximité ou pour d’autres motifs purement techniques, est contrôlée afin de détecter tout défaut de fonctionnement et d’identifier tout risque éventuel de contamination, pouvant porter atteinte aux personnes comme à l’environnement.